Assemblée plénière du 28 janvier 2016

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CHAPITRES

Ouverture de l'Assemblée plénière du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Vote de l’assemblée sur l’urgence relative au rapport aide exceptionnelle à l’entreprise Aubert Duval
Indemnités de fonction des conseillers régionaux et régime indemnitaire des membres du Conseil économique, social et environnemental régional
Règlement intérieur
Suspension de séance
Création des emplois fonctionnels
Crédits affectés à la rémunération des collaborateurs de cabinet
Création de commission d'appel d'offre, jury de maîtrise d'oeuvre, commission de délégation de service public, commission consultative des services publics locaux et d'un comité artistique
Désignation des représentants du Conseil régional dans des organismes extérieurs et des structures internes
Mise en place d'un programme d'émission de billets de trésorerie
Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de l'association Prioriterre (Haute-Savoie) / exercices 2008 à 2012 (sans vote)
Questions diverses et voeux généraux
Rapport aide exceptionnelle à l’entreprise Aubert Duval

ARCHIVES

*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.