Assemblée plénière des 14 et 15 avril 2016

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CHAPITRES

Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional
Budget primitif 2016
Suspension de séance
Budget primitif 2016 (suite)
Suspension de séance
Vote du budget primitif 2016
Suspension de séance
Vote du budget primitif 2016 (suite)
Pacte régional pour le Cantal
Habilitation du Président
Contrat de Plan État-Région 2015/2020 (Volet territorial) - Projet de convention de territoire à fort potentiel de développement pour la Maurienne
Aménagement et développement durable du territoire - Création des contrats d'aménagement intercommunal
Agréments des directeurs de formations sanitaires
Déchets et économie circulaire
Approbation des conventions leader entre les groupes d'action local (GAL), l'autorité de gestion du FEADER et l'agence de service et de paiement
Conventions transitoires entre la Région et les collectivités relatives aux aides aux entreprises dans le cadre de la loi NOTRE
Voeux et questions diverses

ARCHIVES

*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.