Assemblée plénière du 15 et 16 décembre 2016

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CHAPITRES

Ouverture de l'Assemblée plénière du Conseil régional
Rapport développement durable de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’année 2016
Budget primitif 2017
Suspension de séance
Budget primitif 2017
Suspension de séance
Soutien aux établissements et gratuité des formations sanitaires et sociales
Plan régional de prévention et de gestion des déchets : approbation de plans départementaux et création de la commission consultative d'élaboration et de suivi
Transports collectifs d’intérêt régional ferroviaire – Relations entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et SNCF mobilités pour l’exploitation des TER
Transports collectifs d’intérêt régional – Autres transports – Mise en oeuvre des transferts de compétences en matière de transport consécutifs à la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République.
Schéma Directeur d’accessibilité agenda d’accessibilité programmée (Sd’AP)
Suspension de séance
Convention constitutive de la centrale d’achats en matière billettique
Desserte Clermont-Ferrand / Chaîne des Puys / Vulcania – service 2016
Fonctionnement des CFA - Expérimentation de la gestion des fonds libres de la taxe d'apprentissage par la Région
Rendu compte des délégations de pouvoir au Président
Reconduction pour l'année 2017 de la subvention de l'Association du Personnel Régional (APR) Auvergne
Vœux
Suspension de séance
SRDEII - Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation 2017-2021 et ses premières décisions de mise en oeuvre
Suspension de séance
Plan régional de prévention et de gestion des déchets : approbation de plans départementaux et création de la commission consultative d'élaboration et de suivi
Questions diverses

ARCHIVES

*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.